Documents du conseil municipal

Mini réseau cad bâtiments communaux secteur Champ-Joly
D 112-2018 - 27 mars 2018

Acquisitions parcellaires aux Cherpines
D 113-2018 - 27 mars 2018

Autorisation au CA acquisition parcelle et radiation servitude entre chemin des Petits-Bois et Lancy
D 122-2018 - 27 mars 2018

Rénovation de la station de pompage de la ZIPLO
D 123-2018 - 27 mars 2018

Etude programme en lien avec la culture pièce D Cherpines
D 111-2018 - 27 février 2018

Autorisation au CA de signer les actes des mutations parcellaires PLQ Les Sciers
D 115-2018 - 27 février 2018

Réalisation d'un chemin pour piétons entre le chemin des Petits-Bois et la commune de Lancy
D 104-2017 - 23 janvier 2018

Aménagement d'abris pour le stationnement des deux-roues
D 110-2017 - 23 janvier 2018

Pour une requalification de la route de Saint-Julien en un espace public sécurisé et partagé
R 11-2017 - 23 janvier 2018

Transformation rénovation distillerie de Saconnex-d'Arve
D 100-2017 - 12 décembre 2017

Etude renforcement modération trafic chemin de la Mère-voie
D 106-2017 - 12 décembre 2017

Annulation de la délibération D 93-2014
D 109-2017 - 12 décembre 2017

Etude mise en séparatif collecteurs et aménagement chemin Riant-Mont
D 105-2017 - 1 décembre 2017

Crédit d'études pour l'organisation d'un concours pour l'école primaire du Rolliet aux Cherpines
D 102-2017 - 14 novembre 2017

Indemnités CA CM en 2018
D 95-2017 - 14 novembre 2017

Taxe professionnelle communale en 2018
D 96-2017 - 14 novembre 2017

Budget de fonctionnement 2018
D 97-2017 - 14 novembre 2017

Aménagement route d’accès chemin Le-Sapay quartier La Chapelle 2e étape
D 98-2017 - 14 novembre 2017

Contribution au FIDU en 2018
D 103-2017 - 1 novembre 2017

Révision partielle du plan directeur chemins de randonnée pédestre
R 09-2017 - 1 novembre 2017