Convocation du 20 mai 2025

ORDRE DU JOUR

1.     Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2025

2.     Communications du Bureau du Conseil municipal

3.     Communications du Conseil administratif

4.     Rapports des commissions 

a)      Sports du 16 avril
b)      Environnement et Infrastructures du 5 mai
c)      Finances du 6 mai
d)      Sociale et enfance du 8 mai
e)      Sécurité du 12 mai
f)       Finances du 15 mai
g)      Culture du 19 mai

5.     Propositions du Conseil administratif

A.      Projets de délibérations

a)   D 169-2025 R : Crédit d’engagement de 390 000 F pour l’extension, la modernisation et l’harmonisation des systèmes de vidéo protection
b)   D 170-2025 R : Crédit d’engagement de 780 000 F en vue de cofinancer l’organisation d’un concours d’architecture pour la réalisation d’une maison de quartier dans l’ancienne maison des jardins familiaux, la phase d’avant-projet dudit projet ainsi que la réalisation d’un bâtiment provisoire aux Sciers à Plan-les-Ouates
c)   D 171-2025 R : Modification de l’acte de droit de superficie entre Rolliet Activités SA et la Commune, à la modification de la servitude d’usufruit au profit de la Commune et au paiement de la participation aux coûts d’investissement de 3 400 000 F, dans le bâtiment H1 du Rolliet à Plan-les-Ouates (poste de police et permanence sociale)
d)   D 173-2025 R : Approbation des comptes annuels 2024 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2024 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre
e)   D 174-2025 R : Révision du Statut du personnel du 20 mai 2014
f)    D 172-2025 P : Crédit d’engagement de 86 000 F pour l’étude de l’aménagement d’une rue cyclable sur le chemin du Clos, dans son tronçon compris entre le chemin des Semailles et le chemin de la Mère-Voie
g)   D 175-2025 P : Crédit d’engagement de 400'000 F pour la mise en conformité pour les personnes à mobilité réduite des arrêts de transports publics situés sur domanialité communale

B.  Résolution

a)   R 13-2025 : Adoption du Plan directeur communal (PDCom) de Plan-les-Ouates

6.   Propositions du Conseil municipal

A.  Projets de délibérations

a)    D 177-2025 P : Modification du règlement du Conseil municipal de la commune de Plan-les-Ouates (LC 33 111) – Proposition d'ajouter des conseillers municipaux suppléants (préambule, art. 3 et art. 4bis)
b)   D 178-2025 P : Modification du règlement du Conseil municipal de la commune de Plan-les-Ouates (LC 33 111) – Proposition d'indemnisation lors des caucus (art. 89)
c)   D 179-2025 P : Modification du règlement du Conseil municipal de la commune de Plan-les-Ouates (LC 33 111) – Statut d’indépendant.e (art. 4)
d)   D 180-2025 P : Modification du règlement du Conseil municipal de la commune de Plan-les-Ouates (LC 33 111) – Participation aux séances de commission en tant qu'auditeurs (art. 82 et 84)

B.  Motions

a)    M 53-2025 A : Pour que les enfants qui pratiquent l’Instruction En Famille (IEF), de la commune de Plan-les-Ouates, bénéficient des mêmes droits que les autres enfants scolarisés dans celle-ci
b)    M 54-2025 : Pour redonner vie au marché de Plan-les-Ouates
c)    M 55-2025 : Pour un réaménagement complet de la Place des Aviateurs, végétalisée, plus accueillante, et plus conviviale
d)    M 56-2025 : Pour une réforme équitable de la tarification des crèches à Plan-les-Ouates et une adaptation aux réalités socio-économiques actuelles

7.   Questions

8.   Divers

 Clôture de la séance.

 Questions du public.