Convocation du 28 octobre 2025

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025 

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions 

a) Sociale et enfance du 2 octobre

b) Sécurité et communication du 6 octobre

c) Commissions conjointes du 6 octobre

d) Sports du 9 octobre

e) Culture du 13 octobre

f) Environnement et Infrastructures du 16 octobre

g) Finances et économie des 16 et 27 octobre

5. Propositions du Conseil administratif

A.     Projets de délibérations

a) D 08-2025 R : Création de la Coopérative du Rolliet et adhésion de la Commune de Plan-les-Ouates

b) D 13-2025 P : Crédit d'engagement de 170'000 F pour l’étude relative à l’aménagement d’une zone 30 sur la route du Vélodrome

c) D 14-2025 P : Divisions parcellaires et désaffection d’une partie des voiries du village d’Arare-Dessus sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles dp 15'477, dp 15'478 et dp 15’483, inscrites au domaine public communal de Plan-les-Ouates, afin de mettre en œuvre le concept de stationnement dans le village d’Arare-Dessus, à Plan-les-Ouates

d) D 15-2025 P : Adoption du règlement sur le stationnement sur les zones de stationnement privatives sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles Nos 7823, 7824 et 7825, à Plan-les-Ouates.

e) D 16-2025 P : Crédit d’engagement complémentaire de 160'000 F pour la mise en œuvre des travaux de remplacement de la chaudière gaz par une pompe à chaleur réversible pour la crèche Le Serpentin à Plan-les-Ouates

f) D 17-2025 P : Constitution d’une servitude d’empiètement au profit du DDP N° 7778 et à la charge de la parcelle N°7486 du périmètre de l’îlot G du PLQ Rolliet à Plan-les-Ouates

B.     Propositions

a) Pr 02-2025 : Désignation des Président-e-s et des Vice-président-e-s des Bureaux de vote en 2026

6. Propositions du Conseil municipal

A.     Motions

a) M 05-2025 P : Pour assurer la sécurité des piétons et des cyclistes du chemin de Verbant

7. Questions 

8. Divers 

Clôture de la séance.

Questions du public.