Convocation du 14 novembre 2023
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2023
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions
a) Sociale et enfance du 19 octobre
b) Sécurité du 30 octobre
c) Finances du 2 novembre
d) Commissions conjointes du 6 novembre
e) Finances du 9 novembre
f) Environnement et infrastructures du 13 novembre
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 113-2023 R : Crédit d’engagement de 1 110 000 F pour l’acquisition de lampes LED et matériel audio et vidéo pour la salle communale, la salle « Després » de La julienne et l’Espace Vélodrome à Plan-les-Ouates.
b) D 121-2023 R: Modification du règlement du cimetière de Plan-les-Ouates.
c) D 123-2023 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2024.
d) D 124-2023 R : Budget de fonctionnement 2024, au taux des centimes additionnels 2024 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2024.
e) D 128-2023 R : Autoriser le Conseil administratif à constituer six cédules hypothécaires de registre grevant la nouvelle parcelle N° 7486 de Plan-les-Ouates issue du TM 37/2020 de 10 450 000 F (2x), 3 000 000 F (2x) et 1 550 000 F (2x) respectivement de 1er, de 2ème et de 3ème rangs et ouverture d’un crédit de 45 000 F pour cette opération.
6. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 35-2023 R : Pour la création d’îlots de fraîcheur sur la commune de Plan-les-Ouates.
b) M 37-2023 R : Pour la suppression de la taxe communale sur les chiens.
c) M 38-2023 R : Pour le soutien à la création de structures d’accueil petite enfance publiques en nature et à l’éducation à l’environnement sur Plan-les-Ouates.
d) M 39-2023 P : Pour la mise en place d’une projet « Mobilité douce dans le périmètre de la ZIPLO et du futur centre sportif ».
e) M 40-2023 P : Mesures à prendre contre la pratique du harcèlement, de toutes natures, dans le cadre des écoles de la Commune – Informer, sensibiliser, former.
7. Pétition
a) Pe 04-2023 : Pour plus de sécurité dans le quartier du Vélodrome et dans la zone des villas.
8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
