Plan de site du Hameau d'Arare-Dessus
Type de publication: Plans d'affectation
Date de publication: 25 mars 2015
Auteur: Office du patrimoine et des sites, Département du territoire (DT)
Plan de site (PS) du hameau d'Arare-Dessus, n° 29848-259
- adopté par le Conseil d'Etat le 25 mars 2015 - en vigueur
Il est possible de consulter le plan de site, l'arrêté du Conseil d'Etat, le réglement ainsi que l'exposé des motifs en cliquant ici.
Date de mise à jour: 6 juin 2023