Plan de site du Hameau d'Arare-Dessus

Type de publication: Plans d'affectation
Date de publication: 25 mars 2015
Auteur: Office du patrimoine et des sites, Département du territoire (DT)


Plan de site (PS) du hameau d'Arare-Dessus, n° 29848-259

- adopté par le Conseil d'Etat le 25 mars 2015 - en vigueur

Il est possible de consulter le plan de site, l'arrêté du Conseil d'Etat, le réglement ainsi que l'exposé des motifs en cliquant ici.