Convocation du 17 février 2026
ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d'un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions
a) Sécurité et communication du 12 janvier
b) Sociale et enfance du 5 février
6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 21-2026 P : Préavis du Conseil municipal sur le projet de plan de site N°29848A-529 abrogeant partiellement le plan de site d’Arare-Dessus à Plan-les-Ouates
b) D 22-2026 P : Crédit d’engagement de 4 200 000 F pour l’étude relative à la rénovation technique et énergétique du groupe scolaire du Pré-du-Camp à Plan-les-Ouates
c) D 23-2026 P : Crédit d'engagement de 40 000 F pour l'étude d’un service de navettes intra-communal à Plan-les-Ouates
d) D 24-2026 P : Crédit d’engagement de 3 300 000 F pour la réalisation des aménagements intérieurs des futurs locaux de la Commune (poste de police communal et permanence sociale) dans l’immeuble H1 du PLQ Rolliet à Plan-les-Ouates
e) D 25-2026 P : Radiation d’une servitude de canalisation au profit de la Commune de Plan-les-Ouates à charge de la parcelle N° 6745
f) D 27-2026 P : Autorisation donnée au CA de signer l'acte relatif à la mutation parcellaire portant division de la parcelle n°7486 de la pièce Ea au sein du PLQ N° 30'043 dit du Rolliet
g) D 28-2026 P : Crédit d’engagement de 160 000 F destiné à l’achat et la mise en place de tableaux blancs interactif (TBI) dans les classes de l’école Champ-Joly CM à Plan-les-Ouates
B. Projet de résolution
a) R 04-2026 P : Adaptation et optimisation du programme du centre sportif et culturel des Cherpines
7. Propositions du Conseil municipal
a) M 06-2026 P : Pour une révision complète et modernisée des règlements encadrant les subventions communales en nature et numéraire
b) M 07-2026 P : Pour la création et l’amélioration des places de parc pour deux-roues motorisés et/ou musculaires à Plan-les-Ouates
c) M 08-2026 P : Pour une modernisation progressive et une gestion pérenne des places de jeux de la commune de Plan-les-Ouates
8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
