Convocation du 23 mai 2023
Date : Mardi 23 mai 2023
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2023
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Election du Bureau du Conseil municipal – période du 1er juin 2023 au 31 mai 2024
5. Rapports des commissions
a) Finances du 2 mai et du 10 mai
b) Sociale et enfance du 4 mai
c) Environnement et infrastructures du 8 mai
d) Culture du 15 mai
e) Aménagement et nouveaux quartiers du 22 mai
6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 100-2023 R : Crédit d’engagement de 550 000 F pour la réalisation de travaux d’optimisation énergétique des chaufferies et de mise en place de Certificats Energétiques Cantonaux des Bâtiments (CECB) des immeubles du patrimoine administratif (PA) de la Commune de Planles-Ouates.
b) D 103-2023 R : Crédit d’engagement de 100 000 F pour la réalisation de la première phase de déploiement d’un réseau public de points de recharge pour véhicules électriques sur le territoire de la Commune de Plan-les-Ouates.
c) D 105-2023 R : Crédit d’engagement de 400 000 F pour la réalisation de travaux d’optimisation énergétique des chaufferies et de mise en place de Certificats Energétiques Cantonaux des Bâtiments (CECB) des immeubles du patrimoine financier (PF) de la Commune de Plan-les-Ouates.
d) D 106-2023 R : Crédit d’engagement de 270 000 F pour l’étude en vue de la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble F de la pièce Ea du quartier du Rolliet aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
e) D 107-2023 R : Crédit d’engagement de 260 000 F pour l’étude en vue de la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble B de la pièce Eb du quartier du Rolliet aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
f) D 109-2023 R : Approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2022 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre.
g) D 110-2023 P : Crédit d’engagement de 55 000 F pour l’étude du réaménagement en faveur de la mobilité douce de la Promenade entre l’ancien parking Majoro et la route de Saint-Julien à Plan-les-Ouates.
h) D 111-2023 P : Crédit d’engagement de 135 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2023 à Plan-les-Ouates.
i) D 112-2023 P : Crédit d’engagement de 2 350 000 F relatif aux travaux d’aménagement intérieur des locaux de la crèche « La Bistoquette » et à la signature d’un contrat de bail d’une durée de 20 ans, aux Sciers à Plan-les-Ouates.
7. Proposition du Conseil municipal
A. Motion
a) M 31-2023 P : Pour optimiser la récupération et le recyclage de l’eau. Arrêtons de la gaspiller !
