Convocation du 16 décembre 2025

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2025 

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions 

a) Sociale et enfance du 27 novembre

b) Aménagement et nouveaux quartiers du 1er décembre

c) Culture du 8 décembre

5. Propositions du Conseil administratif

A.     Projets de délibérations

a) D 18-2025 P : Crédit d’engagement de 125'000 F pour la pose de conduites destinées au développement de la fibre optique communale et le remplacement des abris bus sur la route de Saint-Julien (RC 03), entre la route du Camp et chemin de Vers

b) D 19-2025 P : Autorisation donnée au Conseil administratif de signer les actes relatifs à la réalisation de mutations parcellaires et la constitution de servitudes sur les îlots H1 et J du PLQ du Rolliet de la Commune de Plan-les-Ouates

c) D 20-2025 P : Création d’une servitude passage public à pieds et à véhicules au profit de la commune de Plan-les-Ouates et à charge des parcelles 5561, 5562 et 7097, propriétés de l’Etat de Genève à Plan-les-Ouates

6. Questions 

7. Divers 

Clôture de la séance.

Questions du public.