Convocation du 15 novembre 2022
Date : Mardi 15 novembre 2022
Heure : 18h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions
a) Finances du 3 novembre et du 10 novembre
b) Environnement et infrastructures du 14 novembre
6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 80-2022 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2023.
b) D 81-2022 R : Taxe professionnelle communale en 2023.
c) D 82-2022 R : Budget de fonctionnement 2023, au taux des centimes additionnels 2023 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2023.
d) D 86-2022 P : Crédit d’engagement de 390 000 F pour l’organisation d’un concours d’architecture et d’ingénierie type SIA 142 en vue de la réalisation d’une passerelle de mobilité douce aux Sciers à Plan-les-Ouates.
e)D 87-2022 P : Crédit d’engagement de 390 000 F en vue de la modification d’un cheminement existant et la réalisation d’une rampe douce « en lacets » reliant le quartier des Sciers au bassin de rétention de la Coulée Verte à Plan-les-Ouates.
f) D 88-2022 P : Crédit d’engagement de 70 000 pour les études de l’aménagement de la plaque urbaine et des espaces publics dans la seconde étape de réalisation (immeubles B, C et D) du PLQ « Les Sciers » à Plan-les-Ouates.
g) D 89-2022 P : Crédit d’engagement de 1 300 000 F en vue de la réalisation de travaux d’améliorations fonctionnelles, énergétiques et d’arborisation pour la crèche Le Serpentin à Plan-les-Ouates.
7. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 27-2022 R : Pour soutenir financièrement les énergies renouvelables, en particulier les personnes privées, dans l’investissement d’appareils et installations favorisant les économies d’énergie.
b) M 29-2022 R : Coup de pouce aux familles et aux aîné·e·s (favoriser la mobilité en transports publics).
8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
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