Convocation du 15 avril 2025
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2025
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions
a) Environnement et Infrastructures du 24 mars
b) Aménagement et nouveaux quartiers du 31 mars
c) Sociale et enfance du 3 avril
d) Culture du 7 avril
e) Finances du 10 avril
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 159-2025 R : Crédit d'engagement de 485 000 F (participation communale de 50% du total) en vue de réaliser un mandat d’études parallèles (MEP) pour les espaces publics des Cherpines à Plan-les-Ouates (parc des Charrotons, place des Cherpines et grande Prairie)
b) D 162-2025 R : Crédit d'engagement de 100 000 F pour l'étude relative au réaménagement du parking du Square des Footballeurs en vue de la création d’un îlot de fraîcheur et l’installation d’un centre de tri
c) D 164-2025 R : Crédit d’engagement de 230 000 F relatif aux travaux d'aménagement des nouveaux locaux du jardin d'enfants Les Abeilles et bail de 15 ans
d) D 165-2025 R : crédit d’engagement de 100 000 F pour l’étude relative à la réfection du chemin et du pont du Clos (tronçon chemin des Semailles au pont du Clos) à Plan-les-Ouates
e) D 166-2025 R : Adoption du PLQ N°30'087 - « Les Cherpines » sur les territoires communaux de Plan-les-Ouates et de Confignon
f) D 168-2025 P : Transfert de la parcelle 7522, chemin de la Mère-Voie du patrimoine financier vers le patrimoine administratif
g)D 169-2025 P : Crédit d'engagement de 390 000 F pour l'extension, la modernisation, la modernisation et l'harmonisation des systèmes de vidéo protection
h) D 170-2025 P : Crédit d'engagement de 780 000 F en vue de cofinancer l'organisation d'un concours d'architecture pour la réalisation d’une maison de quartier dans l’ancienne maison des jardins familiaux, la phase d’avant-projet dudit projet ainsi que la réalisation d’un bâtiment provisoire aux Sciers à Plan-les-Ouates
i) D 171-2025 P : Modification de l'acte de droit de superficie entre Rolliet Activités SA et la Commune à la modification de la servitude d’usufruit au profit de la Commune et au paiement de la participation aux coûts ’investissement de 3'400'000.-, dans le bâtiment H1 du Rolliet à Plan-les-Ouates (poste de police et permanence sociale)
j) D 173-2025 P : Approbation des comptes annuels 2024 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2024 et des attributions aux financements, fond et réserves enregistrés comme capital propre
k) D 174-2025 P : Révision du Statut du personnel du 20 mai 2014
7. Questions
8. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
