Convocation du 27 avril 2021

Date : Mardi 27 avril 2021
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2021

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sociale et enfance du 25 mars

b) Conjointe Aménagement et nouveaux quartiers + Environnement et infrastructures du 29 mars

c) Culture du 12 avril

d) Sécurité du 19 avril

e) Finances du 22 avril

f) Environnement et infrastructures du 26 avril

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 26-2021 R : Crédit d’engagement de 32 000 F pour l’étude du réaménagement de la Promenade Tordue à Plan-les-Ouates en faveur de la mobilité douce.

b) D 27-2021 R : Crédit d’engagement de 370 000 F pour l’entretien exceptionnel et la rénovation partielle des façades de l’école Champ-Joly CM, sise 60 chemin de la Mère-Voie à Plan-les-Ouates.

c) D 28-2021 R : Autorisation au Conseil administratif de signer l’acte relatif à la création d’une servitude à usage de jardins sur le périmètre du PLQ Les Sciers à Plan-les-Ouates.

d) D 29-2021 P : Division parcellaire et modification de l’assiette d’une servitude de passage à pied et à véhicules – parcelles Nos 4'326, dp 15'343 et dp 16'126 à Plan-les-Ouates.

e) D 31-2021 P : Crédit d’engagement de 2 490 000 F pour la réalisation des travaux d’assainissement et de transformation du bâtiment Vers 1 / Vuattes 1 à Plan-les-Ouates.

f) D 32-2021 P : Transfert du bâtiment Vers 1 / Vuattes 1 à Plan-les-Ouates du patrimoine financier vers le patrimoine administratif.

g) D 33-2021 P : Crédit d’engagement de 220 000 F pour la démolition des pavillons des Abeilles et du Jardin d’aventures (JAPLO) à Plan-les-Ouates, ainsi que des déménagements et des travaux d’adaptations temporaires nécessaires.

h) D 34-2021 P : Crédit d’engagement de 235 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2021 à Plan-les-Ouates.

i) D 35-2021 P : Inscription et radiation de servitudes au profit et à charge de la parcelle N° 7054, des DDP Nos 7069 et 7070, immeuble « SKYLAB » sis au chemin Pré-Fleuri 5 à Plan-les-Ouates.

j) D 36-2021 P : Crédit d’engagement de 210 000 F pour l’aménagement d’une arcade socioculturelle dans le quartier des Sciers à Plan-les-Ouates.

k) D 37-2021 P : Approbation des comptes annuels 2020 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2019 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre.

l) D 38-2021 P : Crédit d’engagement complémentaire de 478.30 F destiné à l’étude pour l’assainissement du bruit routier selon l’ordonnance sur la protection contre le bruit – OPB – Phase 1 – 2ème étape.

B. Résolution

a) R 05-2021 P : Nomination du premier-lieutenant Michaël Panchaud au grade de Capitaine au sein de la Compagnie des sapeurs-pompiers de Plan-les-Ouates.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Délibération

a) D 19-2020 R : Crédit d’étude de 100 000 F destiné à une prévision de l’arborisation du futur quartier des Cherpines à Plan-les-Ouates.

B. Motions

a) M 04-2021 R : Pour le remboursement des tests de dépistage liés aux infections sexuellement transmissibles et au VIH.

b) M 05-2021 P : Etude d’une prévision de l’arborisation du futur quartier des Cherpines à Plan-les-Ouates.

c) M 06-2021 P : Pour favoriser et développer un écosystème local à Plan-les-Ouates.

d) M 07-2021 P : Pour promouvoir les potagers urbains dans les quartiers de la commune.

C. Résolution

a) R 04-2021 R : Pour faciliter l’accès de la population à la vie politique communale.

7. Questions

8. Divers

Clôture de la séance