Convocation du 22 septembre 2020

Date : Mardi 22 septembre 2020
Heure : 20h00
Lieu : Espace Vélodrome – 62, chemin de la Mère-Voie

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juin 2020

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Conjointe Sociale et enfance, Environnement et infrastructures et Finances du 18 juin

b) Culture du 24 août et du 21 septembre

c) Sociale et enfance du 27 août

d) Environnement et infrastructures du 31 août

e) Sports du 3 septembre

f) Aménagement et nouveaux quartiers du 14 septembre

g) Finances du 17 septembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 03-2020 R : Crédit d’engagement de 290 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2020 à Plan-les-Ouates.

b) D 04-2020 P : Crédit d’engagement de 110 000 F pour l’étude de la réfection de l’esplanade sise chemin de Vers 8 à Plan-les-Ouates.

c) D 06-2020 P : Constitution d’une servitude de canalisation d’eau potable au profit de l’association « La Ferme de la Gavotte » et à charge de la parcelle N° 10459, propriété de la Commune dans le périmètre du centre sportif des Cherpines à Plan-les-Ouates.

d) D 07-2020 P : Crédit d’engagement de 44 000 F pour l’étude de la mise en séparatif des collecteurs « collectifs privés » du chemin de la Pomone à Plan-les-Ouates.

e) D 08-2020 P : Crédit d’engagement de 1 661 850 F en vue de financer la soulte relative à l’échange de catégories de droits à bâtir avec la Fondation Emma Kammacher (FEK) au sein du PLQ du Rolliet.

f) D 09-2020 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2021.

g) D 10-2020 P : Taxe professionnelle communale en 2021.

h) D 11-2020 P : Budget de fonctionnement 2021, taux des centimes additionnels 2021 et autorisation d’emprunt pour l’année 2021.

i) D 12-2020 P : Crédit d’engagement de 1 013 100 F pour la contribution annuelle 2021 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU).

B. Résolution

a) R 01-2020 P : Renonciation au droit de préemption communal sur les cessions/ acquisitions des parcelles comprises dans le périmètre de la pièce Eb du PLQ N° 30'043 dit du « Rolliet ».

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 29-2020 R : Un arbre, deux vies !

b) M 01-2020 P : Contre l’implantation de nouvelles antennes 5G dans les zones d’habitations de la commune de Plan-les-Ouates.

7. Questions

8. Divers

Clôture de la séance

Questions du public