Convocation du 16 juin 2020

Date : Mardi 16 juin 2020
Heure : 20h00
Lieu : Espace Vélodrome – 62, chemin de la Mère-Voie

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mai 2020 et 2 juin 2020 (séance d’installation)

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Election de deux membres du Conseil municipal et de leurs suppléants au Conseil de Champ Ravy

5. Rapports des commissions :

a) Sports du 28 mai et du 10 juin
b) Aménagement et nouveaux quartiers du 8 juin
c) Finances du 11 juin
d) Environnement et infrastructures du 15 juin

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 203-2020 R : Constitution de servitudes de passage et de construction au profit de la parcelle N° 5082 et à charge de la parcelle N° 5084, propriété de la commune, dans le hameau d’Arare-Dessous à Plan-les-Ouates.
b)D 204-2020 R : Crédit d’engagement de 340 000 F pour la seconde étape de mise en oeuvre des droits à bâtir propriétés de la Commune au sein du PLQ N° 30'043 dit du « Rolliet » aux Cherpines.
c) D 205-2020 R : Règlement pour la constitution d’une réserve pour mesures structurelles de la commune de Plan-les-Ouates.
d)D 01-2020 P : Délégation de compétences au Conseil administratif pour la passation d’actes authentiques conformément à l’article 30, al. 1, lettre k LAC.
e) D 02-2020 P : Délégation de compétences au Conseil administratif en matière de naturalisations, conformément à l’article 30, al. 1, lettre x LAC.
f) D 03-2020 P : Crédit d’engagement de 290 000 F pour l’entretien du réseau routier communal à exécuter en 2020 à Plan-les-Ouates.
g) D 05-2020 P : Autorisation donnée au Conseil administratif de signer la convention relative à la réalisation par les propriétaires de droits à bâtir du quartier du Rolliet des 5% de surfaces destinées à la vie de quartier et des mesures de mobilités.

7. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a)M 30-2020 R : Pour la transformation de certaines zones 30 en tronçons limités à  30km/h.
b) M 29-2020 P : Un arbre, deux vies !

8. Questions

9. Divers

Clôture de la séance

Questions du public