Convocation du 24 septembre 2024
Ordre du jour
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions
a) Environnement et infrastructures du 2 septembre
b) Sécurité du 9 septembre
c) Sociale et enfance du 12 septembre
d) Culture du 16 septembre
e) Sports du 19 septembre
f) Finances du 19 septembre
6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 145-2024 R : Crédit d’engagement de 550 000 F pour la participation de la Commune de Plan-les-Ouates aux frais d’étude en vue de la réalisation d’équipements sportifs communaux dans le bâtiment de l’école secondaire II, sise dans le PLQ n°2 dit « Les Cherpines » à Confignon.
b) D 147-2024 P : Crédit d’engagement de 928 000 F pour l’acquisition de véhicules, machines et agrégats VIII, à Plan-les-Ouates.
c) D 148-2024 P : Second crédit d’engagement cadre complémentaire de 500 000 F pour les aides financières énergies octroyées par la Commune de Plan-les-Ouates pour la législature 2020-2025.
d) D 149-2024 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2025.
e) D 150-2024 P : Budget de fonctionnement 2025, au taux des centimes additionnels 2025 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2025.
f) D 151-2024 P : Crédit d’engagement de 1 188 700 F pour la contribution annuelle 2025 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU)
7. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 42-2024 R : Pour une augmentation de 0.3% de l’attribution pour la coopération au développement, la promotion des droits humains et l’aide humanitaire.
b) M 45-2024 R : Pour l’installation de dispositifs permettant les décomptes individuels de chauffage et d’eau chaude dans les nouvelles constructions communales
8. Pétitions
a) Pe 05-2024 : Protégeons les citoyens de Plan-les-Ouates contre les excès de la politique d’asile.£
b) Pe 06-2024 : Préserver la santé des chiens à Genève
9. Questions
10. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
