Convocation du 25 avril 2023
Date : Mardi 25 avril 2023
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2023
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions
a) Sports du 16 mars
b) Culture du 27 mars
c) Finances du 30 mars
d) Conjointe Environnement et infrastructures, Sociale et enfance et Finances du 3 avril
e) Sociale et enfance du 6 avril
f) Sécurité du 24 avril
g) Aménagement et nouveaux quartiers du 24 avril
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 92-2023 R : Crédit d’engagement de 235 000 F pour des réfections et acquisitions diverses pour le centre sportif des Cherpines à Plan-les-Ouates.
b) D 99-2023 R : Crédit d’engagement de 510 000 F destiné à la réalisation du réaménagement de la Promenade Tordue, parcelle N° 4'434 à Plan-les-Ouates.
c) D 101-2023 R : Crédit d’engagement de 52 600 000 F pour la réalisation du groupe scolaire du Rolliet dans le périmètre des Cherpines à Plan-les-Ouates.
d) D 100-2023 P : Crédit d’engagement de 550 000 F pour la réalisation de travaux d’optimisation énergétique des chaufferies et de mise en place de Certificats Energétiques Cantonaux des Bâtiments (CECB) des immeubles du patrimoine administratif (PA) de la Commune de Plan-les-Ouates.
e) D 102-2023 P : Crédit d’engagement complémentaire de 40 500 F pour la réalisation du concept communal de gestion des déchets – étape IV, à Plan-les-Ouates.
f) D 103-2023 P : Crédit d’engagement de 100 000 F pour la réalisation de la première phase de déploiement d’un réseau public de points de recharge pour véhicules électriques sur le territoire de la Commune de Plan-les-Ouates.
g) D 104-2023 P : Crédit d’engagement complémentaire de 140 000 F pour la réalisation des travaux d’assainissement et de transformation du bâtiment Vers 1 / Vuattes 1 à Plan-les-Ouates.
h) D 105-2023 P : Crédit d’engagement de 400 000 F pour la réalisation de travaux d’optimisation énergétique des chaufferies et de mise en place de Certificats Energétiques Cantonaux des Bâtiments (CECB) des immeubles du patrimoine financier (PF) de la Commune de Plan-les-Ouates.
i) D 106-2023 P : Crédit d’engagement de 270 000 F pour l’étude en vue de la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble F de la pièce Ea du quartier du Rolliet aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
j) D 107-2023 P : Crédit d’engagement de 260 000 F pour l’étude en vue de la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble B de la pièce Eb du quartier du Rolliet aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
k) D 108-2023 P : Crédit d’engagement complémentaire de 501.40 F pour l’acquisition d’un lot de PPE dans l’immeuble « Skylab », d’une surface brute de plancher de 200 m2 à Plan-les-Ouates, en vue d’y installer la centrale de mobilité et de créer une surface de bureaux.
l) D 109-2023 P : Approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2022 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre.
