Convocation du 19 novembre 2024

ORDRE DU JOUR

1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2024

3. Communications du Bureau du Conseil municipal

4. Communications du Conseil administratif

5. Rapports des commissions

a) Finances du 31 octobre
b) Sécurité du 4 novembre
c) Aménagement et nouveaux quartiers du 4 novembre
d) Sociale et enfance du 6 novembre
e) Sports du 7 novembre
f) Finances du 14 novembre

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibérations

a) D 149-2024 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2025
b) D 150-2024 R : Budget de fonctionnement 2025, au taux des centimes additionnels 2025 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2025
c) D 153-2024 R : Crédit d’engagement de 540 000 F pour l’étude d’une passerelle de mobilités douces et des mesures d’accompagnement entre les quartiers des Sciers et de la Milice à Plan-les-Ouates
d) D 152-2024 P : Modification du règlement du Fonds de décoration de la Commune de Plan-les-Ouates en Fonds d’art des espaces publics (LC 33251)
e) D 155-2024 P : Accord de la mise en place de servitudes d’usage exclusif de places de stationnement et d’empiètement, en sous-sol, sur une partie de la parcelle N° 6903, route du Vélodrome 34-38, à Plan-les-Ouates
f) D 156-2024 P : Crédit d’engagement de 14 100 000 F pour l’étude relative à la réalisation du centre sportif et culturel des Cherpines à Plan-les-Ouates

7. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 43-2024 R : Pour une politique sportive équitable
b) M 49-2024 P : Pour une augmentation de 0.2% de l’attribution à des subventions aux entités à but social

8. Questions

9. Divers

Clôture de la séance.

Questions du public.