Convocation du 12 décembre 2023

ORDRE DU JOUR

 
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions 

a) Sociale et enfance du 16 novembre
b) Sécurité du 27 novembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 129-2023 P : Crédit d’engagement de 3 100 000 F en vue de confier des mandats d’assistant à maîtrise d’ouvrage et d’appui juridique pour le pilotage et le développement des équipements sportifs et culturels de la pièce D aux Cherpines à Plan-les-Ouates.
b) D 130-2023 P : Crédit d’engagement de 105 000 F pour l’aménagement d’une voie bus, l’adaptation des passages piétons et le réhaussement des quais sur le chemin du Champdes-Filles à Plan-les-Ouates.
c) D 131-2023 P : Inscription de servitudes diverses à charge de la parcelle N° 3689, sise sur la commune de Plan-les-Ouates et propriété de la Commune, au profit de l’Etat de Genève.
d) D 132-2023 P : Crédit budgétaire supplémentaire 2023 de 47 000 F destiné au festival Antigel.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 38-2023 R : Pour le soutien à la création de structures d’accueil petite enfance publiques en nature et à l’éducation à l’environnement sur Plan-les-Ouates.

7. Questions
8. Divers 

Clôture de la séance.

Questions du public.