Convocation du 22 juin 2021

Date : Mardi 22 juin 2021
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation des procès-verbaux des séances des 27 avril et 18 mai 2021

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sociale et enfance du 27 mai

b) Environnement et infrastructures du 31 mai

c) Aménagement et nouveaux quartiers du 7 juin

d) Commissions réunies du 8 juin

e) Sports du 10 juin

f) Culture du 14 juin

g) Finances du 17 juin

h) Sécurité du 21 juin

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 28-2021 R : Autorisation au Conseil administratif de signer l’acte relatif à la création d’une servitude à usage de jardins sur le périmètre du PLQ Les Sciers à Plan-les-Ouates.

b) D 39-2021 R : Crédit d’engagement de 27 000 F pour l’étude en vue de réaliser les bilans des zones 30 et des zones de rencontre à Plan-les-Ouates.

c) D 43-2021 P : Crédit d’engagement de 220 000 F pour l’aménagement d’un espace de stockage dans les combles de la ferme des Cherpines à Plan-les-Ouates ainsi que pour la réparation et l’adaptation du fenil.

d) D 45-2021 P : Crédit d’engagement cadre de 400 000 F pour les aides financières énergie octroyées par la Commune de Plan-les-Ouates pour la législature 2020-2025.

e) D 46-2021 P : Crédit d’engagement complémentaire de 200 000 F destiné à la réalisation d’une crèche de 32 places au rez-de-chaussée de l’immeuble « Q », propriété de la CPEG, dans le périmètre des Sciers à Plan-les-Ouates.

B. Projet de résolution

a) R 07-2021 P : Aménagements intérieurs du lot de PPE dans l’immeuble « Skylab » d’une surface brute de plancher de 200 m2 dans le périmètre de la ZIPLO à Plan-les-Ouates, en vue d’y installer la centrale de mobilité et de créer une surface de bureaux.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 08-2021 R : Prise en charge par la Commune d’une partie des coûts funéraires des habitants de Plan-les-Ouates selon un règlement à élaborer.

b) M 09-2021 R : Pour considérer et aider les proches-aidants.

c) M 10-2021 R : Pour la mise en place de conférences scientifiques « Santé et Bien-être ».

d) M 11-2021 P : Pour des préaux d’école verts et vivants.

e) M 12-2021 P : Pour un plan d’entretien durable des rues et chemins communaux.

7. Questions

8. Divers

Clôture de la séance.

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