Convocation du 26 mai 2026
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Election du Bureau du Conseil municipal – période du 1er juin 2026 au 31 mai 2027
5. Rapports des commissions
a) Sports du 30 avril
b) Environnement et infrastructures du 4 mai
c) Finances et économie du 6 mai
d) Sociale et enfance du 7 mai
e) Sécurité et communication du 11 mai
6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 32-2026 R : Crédit d’engagement de 1 130 000 F portant sur le réaménagement du parking du Square des Footballeurs comprenant la création d’un îlot de fraîcheur et l’installation d’un centre de tri
b) D 33-2026 R : Approbation des comptes annuels 2025 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2025 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre et à la modification de l’article 4 du règlement relatif à la constitution d’une réserve pour mesures structurelles de la Commune de Plan-les-Ouates
c) D 35-2026 P : Divisions parcellaires et désaffection d’une partie des voiries du village d’Arare-Dessus sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles dp 15'477, dp 15'478 et dp 15’483, inscrites au domaine public communal de Plan-les-Ouates, afin de mettre en œuvre le concept de stationnement dans le village d’Arare-Dessus, à Plan-les-Ouates
d) D 36-2026 P : Adoption du règlement sur le stationnement sur les zones de stationnement privatives sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles Nos 7823, 7824, 7825, 7878 et 7879, à Plan-les-Ouates
e) D 37-2026 P : Autorisation donnée au Conseil administratif de signer les actes relatifs à la mise en œuvre de servitudes d’usage public et de passage public ainsi que la création d’une dépendance commune sur la pièce Ea du PLQ du Rolliet de la Commune de Plan-les-Ouates
f) D 38-2026 P : Crédit d’engagement de 2 040 000 F portant sur la création d’îlots de fraîcheur dans le préau de l’école Champ-Joly CM à Plan-les-Ouates
7. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 10-2026 P : Pour la création de couverts à pique-nique
8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
