Tous les formulaires
Tous les formulaires de la commune sont regroupés pour faciliter la vie des internautes.
Demandes LIPAD
Culture
Demande de subvention
Aide financière pour des actions environnementales ou de développement durable
Aide financière pour le développement des énergies renouvelables en matière de:
- Mobilité douce
- Capteurs solaires thermiques
- Cellules photovoltaïques
- Pompe à chaleur
- Réparation appareil
Demande de subvention sportive :
- Manifestation sportive organisée par un club communal de Plan-les-Ouates
- Manifestation sportive organisée par un club non communal
- Sportif - sport individuel
- Sportif - sport collectif
Domaine public
- Demande d'autorisation pour occupation du domaine public communal
- Demande d'emplacement pour les marchés de Plan-les-Ouates
- Demande d'autorisation pour pose de panneaux trapèzoïdaux sur emplacements officiels
- Demande d'autorisation pour l'installation d'une terrasse sur le domaine public et privé
- Demande d'autorisation d'emploi d'un procédé de réclame perceptible du domaine public
- Demande de réservation de places et pose de panneaux de stationnement
- Demande d'autorisation pour l'installation d'une benne sur le domaine public et privé communal
- Demande d'utilisation de support pour banderole
- Demande de levée des encombrants et de la ferraille
- Annonce d’un défaut d’éclairage sur la voie publique
Divers
- Obtention d'un chèque sport ou culture
- Demande d'autorisation d'intervention dans le cimetière
- Demande d'acquisition du droit de cité
Enfance
Petite enfance
- Demande d'inscription en liste d'attente pour une place dans une institution de la petite enfance de Plan-les-Ouates
- Déclaration de situation concernant les changements de situation économique ou familiale pour les institutions de la petite enfance (IPE)
Restaurants scolaires / Mercredis aérés / Centre aéré
Location d'appartements
Manifestations
- Demande d’autorisation de manifestation
- Formulaire de demande d'emplacement pour un stand lors de la fête des Promotions
- Questionnaire sur la consommation électrique
- Questionnaire sur les appareils à gaz - Marche à suivre pour l'installation de gaz liquéfié
- Questionnaire pour la vaisselle lavable - Formulaire de demande d’emplacement pour un stand lors de la fête du Noël communal
- Consigne pour les buvettes temporaires
- Directive cantonale pour les buvettes temporaires
- Gestion des déchets lors de manifestations
Matériel
- Demande de matériel Associations/sociétés communales non reconnues
- Demande de matériel Entreprises
- Demande de matériel Habitants
- Demande de prêt de matériel hors commune
- Demande de prêt de matériel sociétés communales officielles et écoles
- Conditions de location du matériel de la commune de Plan-les-Ouates
Questionnaire pour nouveaux contribuables:
- Raison individuelles et sociétés de personnes, telles que les sociétés simples, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite
- Personnes morales
Salles
Salles de sport
- Demande de réservation - centre sportif des Cherpines
- Demande de location de la piscine du Pré-du-Camp
Salles à La julienne
Taxe professionnelle communale
Date de mise à jour: 16 septembre 2024