Tous les formulaires

Demandes LIPAD

• Formulaire de demande d'accès au documents
• Formulaire de demande relative aux données personnelles

Culture

• Commande d'abonnement pour la Saison culturelle
• Le chéquier culture

Demande de subvention

• Projet de coopération au développement

• Environnement et développement durable

      Aide financière pour le développement des énergies renouvelables en matière de:

• Mobilité douce
• Capteurs solaires thermiques
• Cellules photovoltaïques (art.6b)
• Pompe à chaleur en remplacement d'un chauffage à énergie fossile ou d'un chauffage électrique fixe à résistance (art.6c)
• Pompe à chaleur en remplacement d'une pompe à chaleur existante (art.6d)
• Réparation appareil

      Demande de subvention sportive :

• Manifestation sportive organisée par un club communal de Plan-les-Ouates
• Manifestation sportive organisée par un club non communal
• Sportif - sport individuel
• Sportif - sport collectif

Domaine public

• Demande d'autorisation pour occupation du domaine public communal 
• Demande d'emplacement pour les marchés de Plan-les-Ouates
• Demande d'autorisation pour pose de panneaux trapèzoïdaux sur emplacements officiels
• Demande d'autorisation pour l'installation d'une terrasse sur le domaine public et privé
• Demande d'autorisation d'emploi d'un procédé de réclame perceptible du domaine public
• Demande de réservation de places et pose de panneaux de stationnement
• Demande d'autorisation pour l'installation d'une benne sur le domaine public et privé communal
• Demande d'utilisation de support pour banderole
• Demande de levée des encombrants et de la ferraille
• Annonce d’un défaut d’éclairage sur la voie publique

Divers

• Obtention d'un chèque sport ou culture
• Demande d'autorisation d'intervention dans le cimetière
• Demande d'acquisition du droit de cité

Enfance

Petite enfance

• Demande d'inscription en liste d'attente pour une place dans une institution de la petite enfance de Plan-les-Ouates
• Déclaration de situation concernant les changements de situation économique ou familiale pour les institutions de la petite enfance (IPE)

Restaurants scolaires / Mercredis aérés / Centre aéré

• Questionnaire complémentaire en cas de changement de situation économique ou familiale ou absence du RDU

Location d'appartements

• Demande de location d'appartement
• Règlement sur les logements communaux

Manifestations

• Demande d’autorisation de manifestation
• Formulaire de demande d'emplacement pour un stand lors de la fête des Promotions
  - Questionnaire sur la consommation électrique
  - Questionnaire sur les appareils à gaz - Marche à suivre pour l'installation de gaz liquéfié
  - Questionnaire pour la vaisselle lavable
• Formulaire de demande d’emplacement pour un stand lors de la fête du Noël communal
• Consigne pour les buvettes temporaires
• Directive cantonale pour les buvettes temporaires
• Gestion des déchets lors de manifestations

Matériel

• Demande de matériel Associations/sociétés communales non reconnues
• Demande de matériel Entreprises
• Demande de matériel Habitants
• Demande de prêt de matériel hors commune
• Demande de prêt de matériel sociétés communales officielles et écoles
• Conditions de location du matériel de la commune de Plan-les-Ouates

Questionnaire pour nouveaux contribuables:

• Raison individuelles et sociétés de personnes, telles que les sociétés simples, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite
• Personnes morales

Salles

• Formulaire pour une location ponctuelle
• Formulaire pour une location permanente

      Salles de sport

• Demande de réservation - centre sportif des Cherpines
• Demande de location de la piscine du Pré-du-Camp

      Salles à La julienne

• Formulaire de location pour la salle Després
• Formulaire de location pour la Mansarde

Taxe professionnelle communale

• Formulaire de la déclaration