Documents du conseil municipal
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Aménagement route d’accès chemin Le-Sapay quartier La Chapelle 2e étape
D 98-2017 - 14 novembre 2017 -
Contribution au FIDU en 2018
D 103-2017 - 1 novembre 2017 -
Révision partielle du plan directeur chemins de randonnée pédestre
R 09-2017 - 1 novembre 2017 -
Ratification accords immeuble G aux Sciers
D 99-2017 - 17 octobre 2017 -
Responsables bureaux de vote en 2018
Pr 05-2017 - 17 octobre 2017 -
Opposition décision ACG
R 10-2017 - 17 octobre 2017 -
Annulation de la délibération D 43-2016
D 101-2017 - 26 septembre 2017 -
Etude réalisation aménagements paysagers les Sciers
D 86-2017 - 26 septembre 2017 -
Entretien réseau routier communal en 2017
D 88a-2017 - 26 septembre 2017 -
Assainissement 2e étape du Grand-Voiret
D 91-2017 - 26 septembre 2017 -
Réhabilitation des collecteurs de la route du Camp
D 92-2017 - 26 septembre 2017 -
Etude pour la rénovation de la station de pompage de la ZIPLO
D 93-2017 - 26 septembre 2017 -
Modification règlement vidéo-surveillance
D 94-2017 - 26 septembre 2017 -
Pour l'étude d'une solution de mobilité autonome autour de la ZIPLO
M 10-2017 - 26 septembre 2017 -
Pour une station de mesure de la qualité de l'air
M 12-2017 - 26 septembre 2017 -
Délégation de compétences au CA en matière de naturalisations
D 89-2017 - 20 juin 2017 -
Plantes comestibles dans les décorations florales
M 08-2017 - 20 juin 2017 -
Pour l'installation de systèmes de parking à trottinettes aux abords des établissements scolaires
M 11-2017 - 20 juin 2017 -
Etude de faisabilité surélévation et rénovation immeubles Honegger
D 74-2017 - 23 mai 2017 -
Développement électricité solaire bâtiments communaux.
D 75-2017 - 23 mai 2017
