Documents du conseil municipal

Crédit budgétaire supplémentaire subventions énergie et mobilité
D 20-2020 - 11 décembre 2020

Crédit complémentaire transformation ancienne école des Serves et déplacement aire de jeux
D 21-2020 - 11 décembre 2020

Désignation président et vice-président bureau de vote du 28.3.21
Pr 02-2020 - 11 décembre 2020

Responsables bureau de vote
Pr 02-2020 - 3 décembre 2020

Construction sous-sol aménagé pavillon provisoire école du Sapay
D 18-2020 - 1 décembre 2020

Crédit supplémentaire 2020 subventions énergie et mobilité octroyées par la commune
D 20-2020 - 1 décembre 2020

Crédit complémentaire transformation ancienne école des Serves et déplacement aire de jeux
D 21-2020 - 1 décembre 2020

Autorisation au CA de signer la convention avec Rolliet Activites SA pour immeubles plq Rolliet
D 22-2020 - 1 décembre 2020

Contre les nuisances et les incivilités et le bruit sur la place des Aviateurs
Pe 01-2020 - 1 décembre 2020

En faveur de l'accueil de refugie.e.s des camps des îles grecques
Pe 02-2020 - 1 décembre 2020

Indemnités CA-CM en 2021
D 09a-2020 - 16 novembre 2020

Taxe professionnelle communale en 2021
D 10-2020 - 16 novembre 2020

Budget de fonctionnement 2021
D 11-2020 - 16 novembre 2020

Mise en passe avec cylindres numériques sur divers bâtiments communaux
D 13-2020 - 16 novembre 2020

Crédit budgétaire supplémentaire études révision plan directeur communal 2.0
D 15-2020 - 16 novembre 2020

Cession à la commune parcelle ndeg 7334 pour incorporation au dp communal
D 17-2020 - 16 novembre 2020

Pour la réhabilitation des bâtiments sis route de Saint-Julien 137-139-141
M 02a-2020 - 16 novembre 2020

Pour garantir une quantité et une qualité d'eau suffisantes à l'Aire
R 02-2020 - 16 novembre 2020

Construction d'un sous-sol aménagé au sein du pavillon provisoire de l’école du Sapay
D 18-2020 - 9 novembre 2020

Pour garantir une quantité et une qualité suffisantes à l'Aire
R 02-2020 - 6 novembre 2020