Documents du conseil municipal
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Pour la création de canapés forestiers sur le territoire communal
M 18-2021 - 9 novembre 2021 -
Acquisitions de véhicules et agrégats vii
D 47-2021 - 26 octobre 2021 -
Mandat de pilotage pour la mise en œuvre des dab communaux au Rolliet
D 49-2021 - 26 octobre 2021 -
Budget complémentaire 2021 pour les aides financières mobilité octroyées par la commune
D 57-2021 - 26 octobre 2021 -
Pour la création d'un fonds à destination de l'économie et des activités des acteurs locaux
M 14-2021 - 26 octobre 2021 -
Acquisition de véhicules machines et agrégats vii
D 47-2021 - 11 octobre 2021 -
Réfection esplanade et rénovation étanchéité dalle parking souterrain 8 chemin de Vers
D 48-2021 - 11 octobre 2021 -
Mandat de pilotage pour la mise en oeuvre des dab communaux plq rolliet
D 49-2021 - 11 octobre 2021 -
Echanges parcellaires et constitution de servitudes nouveau bâtiment japlo et immeuble paroisse
D 55-2021 - 11 octobre 2021 -
Autorisation au CA signature acte 1ere étape mutation parcellaire plq 30043 rolliet et transfert parcelle au pf
D 56-2021 - 11 octobre 2021 -
Budget complémentaire pour l'exercice 2021 pour les aides financières mobilité
D 57-2021 - 11 octobre 2021 -
Pour la création d'un fonds à destination de l'économie et des activités des acteurs locaux
M 14-2021 - 11 octobre 2021 -
Pour que les commerces reprennent leurs déchets et emballages dans leurs points de vente
M 17-2021 - 11 octobre 2021 -
Pour la promotion du street art
M 16-2021 - 24 septembre 2021 -
Aménagement espace de stockage combles ferme des Cherpines et réparation et adaptation du fenil
D 43-2021 - 21 septembre 2021 -
Crédit complémentaire crèche immeuble q périmètre des Sciers
D 46-2021 - 21 septembre 2021 -
Acquisitions de véhicules et agrégats vii
D 47-2021 - 21 septembre 2021 -
Travaux de réaménagement de l'esplanade devant ch. de Vers 8
D 48-2021 - 21 septembre 2021 -
Mandat de pilotage pour la mise en oeuvre des dab communaux au Rolliet
D 49-2021 - 21 septembre 2021
