Convocation du 16 novembre 2021
Date : Mardi 16 novembre 2021
Heure : 18h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2021
3. Election d’un membre du Conseil municipal et d’un suppléant au Comité de pilotage du Contrat de quartier intercommunal
4. Communications du Bureau du Conseil municipal
5. Communications du Conseil administratif
6. Rapports des commissions
a) Sports du 26 octobre
b) Sécurité du 1er novembre
c) Finances du 4 novembre et du 10 novembre
d) Environnement et infrastructures du 8 novembre
e) Conjointe Sociale et enfance et Environnement et infrastructures du 11 novembre
f) Aménagement et nouveaux quartiers du 15 novembre
7. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 48-2021 R : Crédit d’engagement de 2 030 000 F pour la réalisation des travaux de réfection de l’esplanade et de rénovation de l’étanchéité de la dalle du parking souterrain, sis au chemin de Vers 8 à Plan-les-Ouates.
b) D 51-2021 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2022.
c) D 52-2021 R : Taxe professionnelle communale en 2022.
d) D 53-2021 R : Budget de fonctionnement 2022, au taux des centimes additionnels 2022 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2022.
e) D 55-2021 R : Réalisation d’échanges parcellaires et constitution de servitudes pour la construction du nouveau bâtiment du JAPLO pour la Commune et d’un immeuble de 35 logements pour la Paroisse à Plan-les-Ouates.
f) D 56-2021 R : Autorisation au Conseil administratif de signer l’acte relatif à la première étape de mutation parcellaire de la pièce Ea au sein du PLQ N° 30'043 dit du Rolliet à Plan-les-Ouates et le transfert de la parcelle N° 10'060 au patrimoine financier.
8. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 13-2021 R : Prise en charge par la Commune d’une partie des coûts funéraires destinée aux habitants de Plan-les-Ouates, selon un règlement à élaborer.
b) M 15-2021 R : Pour une limitation de la pollution lumineuse à Plan-les-Ouates afin de favoriser la santé des habitant-e-s et restreindre ainsi son impact sur l’environnement.
c) M 17-2021 R : Pour que les enseignes de la grande distribution et les commerces qui viendront s’installer à Plan-les-Ouates reprennent leurs déchets et emballages dans leurs points de vente.
d) M 18-2021 P : Pour la création de « canapés forestiers » sur le territoire communal.
9. Questions
10. Divers
Clôture de la séance
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