Convocation du 10 novembre 2020

Date : Mardi 10 novembre 2020
Heure : 18h00
Lieu : Mairie - Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2020

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sports du 14 octobre

b) Finances du 29 octobre

c) Conjointe Environnement et infrastructures et Aménagement et nouveaux quartiers du 2 novembre

d) Finances du 5 novembre

e) Sécurité du 9 novembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 09-2020 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2021.

b) D 10-2020 R : Taxe professionnelle communale en 2021.

c) D 11-2020 R : Budget de fonctionnement 2021, taux des centimes additionnels 2021  et autorisation d’emprunt pour l’année 2021.

d) D 13-2020 R : Crédit d’engagement de 260 000 F visant la réalisation d’une mise en passe avec pose de cylindres numériques sur l’enveloppe extérieure des bâtiments de la Mairie (Mairie, bâtiment de liaison et Vieille Ecole), l’école du Pré-du-Camp, l’ancienne buvette des Cherpines et l’ascenseur de l’Espace Vélodrome à Plan-les-Ouates.

e) D 15-2020 P : Crédit d’engagement complémentaire de 75 000 F pour les études supplémentaires nécessaires à la finalisation de la révision du Plan Directeur Communal 2.0

f) D 17-2020 P : Cession à la Commune de Plan-les-Ouates de la parcelle N° 7334 d’une surface de 3'558 m2 représentant la desserte interne du quartier des Sciers, en vue de son incorporation au DP communal.

g) D 18-2020 P : Crédit d’investissement de 498 000 F pour la construction d’un soussol aménagé au sein du pavillon provisoire de l’Ecole du Sapay à Plan-les-Ouates.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Délibération

a) D 19-2020 P : Crédit d’étude de 100 000 F destiné à une prévision de l’arborisationdu futur quartier des Cherpines à Plan-les-Ouates.

B. Résolution

a) R 02-2020 P : Pour garantir une quantité et une qualité d’eau suffisantes à l’Aire.

C. Motion

a) M 02-2020 R : Pour la réhabilitation des bâtiments sis route de Saint-Julien N° 137-139-141 (parcelles N° 2323 et 4544) à Plan-les-Ouates.

7. Pétition

a) Pe 01-2020 : Contre les nuisances, les incivilités et le bruit sur la Place des Aviateurs.

8. Questions

9. Divers

Clôture de la séance

Questions du public