Convocation du 26 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2023
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions
a) Culture du 11 septembre
b) Sports du 14 septembre
c) Environnement et infrastructures du 18 septembre
d) Finances du 21 septembre
e) Sécurité du 25 septembre
6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 116-2023 R : Crédit d’engagement de 720 000 F pour la réalisation des travaux de rénovation intérieure et d’amélioration de la sécurité des bureaux sis aux 120-122 route de Saint-Julien à Plan-les-Ouates.
b) D 117-2023 R : Crédit d’engagement de 1 250 000 F pour la réalisation d’un axe de mobilité douce sur la route de la Galaise à Plan-les-Ouates.
c) D 118-2023 R : Crédit d’engagement de 780 000 F pour la réalisation d’une pépinière sur le secteur des Cherpines à Plan-les-Ouates.
d) D 119-2023 R : Crédit budgétaire supplémentaire de 100 000 F destiné à l’ouverture de deux postes de secrétaires généraux adjoints.
e) D 113-2023 P : Crédit d’engagement de 1 110 000 F pour l’acquisition de lampes LED et matériel audio et vidéo pour la salle communale, la salle « Després » de La julienne et l’Espace Vélodrome à Plan-les-Ouates.
f) D 120-2023 P : Crédit complémentaire de 590 000 F pour les travaux de démolition/reconstruction de la Distillerie de Saconnex-d’Arve à Plan-les-Ouates.
g) D 121-2023 P : Modification du règlement du cimetière de Plan-les-Ouates
h) D 122-2023 P : Crédit d’engagement de 1 366 900 F pour la contribution annuelle 2024 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU).
i) D 123-2023 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2024.
j) D 124-2023 P : Budget de fonctionnement 2024, au taux des centimes additionnels 2024 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2024.
k) D 125-2023 P : Crédit d’engagement de 7 580 000 F en vue de l’acquisition d’une quote-part maximale correspondant aux deux tiers (2/3) des parcelles Nos 10'014, 10'120, 10'564 et 11'171, sises dans le périmètre du PDQ N° 29'897 des Cherpines, en zone de développement 3, à Plan-les-Ouates et à Confignon.
l) D 126-2023 P : Crédit d’engagement de 30 000 F pour un prêt accordé au propriétaire de la parcelle N° 10607 située au 128 route de Saint-Julien et couvert par une cédule hypothécaire au profit de la commune de Plan-les-Ouates .
7. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 32-2023 R : Faire ses courses à vélo à Plan-les-Ouates.
b) M 35-2023 P : Pour la création d’îlots de fraîcheur sur la commune de Plan-les-Ouates.
c) M 36-2023 P : Pour l’octroi d’un mandat externe permettant aux conseillers municipaux de déterminer l’optimisation du fonctionnement de l’administration communale par l’engagement de secrétaires généraux adjoints.
8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
