Convocation du 23 mars 2021

Date : Mardi 23 mars 2021
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2021

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sports du 11 février et du 11 mars

b) Environnement et infrastructures du 22 février et du 22 mars

c) Conjointe Sociale et enfance + Environnement et infrastructures + Finances du 25 février

d) Conjointe Aménagement et nouveaux quartiers + Environnement et infrastructures du 1er mars

e) Culture du 8 mars

f) Conjointe Finances + Sociale et enfance du 18 mars

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 23-2021 R : Crédit d’engagement de 46 000 F destiné à l’aménagement d’un abri  bus à l’arrêt Roday à Plan-les-Ouates en direction du centre-ville.

b) D 24-2021 R : Constitution d’une servitude de passage à tous usages au profit de la parcelle N° 4435, sise à la route du Camp 6 et à charge de la parcelle N° 4434, propriété de la Commune de Plan-les-Ouates, pour un montant à charge du bénéficiaire de 70 000 F.

c) D 26-2021 P : Crédit d’engagement de 32 000 F pour l’étude du réaménagement de la Promenade Tordue à Plan-les-Ouates en faveur de la mobilité douce.

d)D 27-2021 P : Crédit d’engagement de 370 000 F pour l’entretien exceptionnel et la rénovation partielle des façades de l’école Champ-Joly CM, sise 60 chemin de la Mère-Voie à Plan-les-Ouates.

e) D 28-2021 P : Autorisation au Conseil administratif de signer l’acte relatif à la création d’une servitude à usage de jardins sur le périmètre du PLQ Les Sciers à Plan-les-Ouates.

f) D 30-2021 P : Crédit budgétaire supplémentaire de 75 000 F découlant de l’ouverture d’un poste de délégué au sport associatif et à la promotion du sport.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 03-2021 R : Soutenons l’économie locale de Plan-les-Ouates.

b) M 04-2021 P : Pour le remboursement des tests de dépistage liés aux infections sexuellement transmissibles et au VIH.

B. Résolutions

a) R 03-2021 P : Maintenons les cartes journalières CFF.

b) R 04-2021 P : Pour faciliter l’accès de la population à la vie politique communale.

7. Questions

8. Divers

Clôture de la séance

Questions du public

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