Règlements communaux

Autorités, administration et finances

Conseil administratif

Caisse de pension et indemnités de départ (LC 33 122)

Statuts du groupement intercommunal ORPC Salève (LC 33 432)

Conseil Municipal

Règlement du Conseil municipal (LC 33 111)

Personnel

Statut du personnel de l'administration municipale (LC 33 151)

Règlement du personnel de l'administration municipale (LC 33 152)

Finances

Constitution d'une réserve pour mesures structurelles (LC 33 191)

Coopération au développement

Coopération au développement, aide humanitaire et droits humains (LC 33 591)

Culture

Fonds de décoration communal (LC 33 251)

Aide à la création (LC 33 651)

Chèque Sport et Culture (LC 33 661)

Domaine public et équipements publics

Domaine public

Tarif des émoluements en matière d'utilisation du domaine public et des procédés de reclame (LC 33 311)

Tarif des empiétements sur ou sous le domaine public (LC 33 312)

Cimetières

Cimetière de la Commune ( LC 33 351)

Locaux communaux et équipements publics

Gestion des clés (LC 33 377)

Utilisation et mise à disposition de la salle de projection de l'école des Petites-Fontaines (LC 33 371)

La julienne (LC 33 372)

Tarif de location de La julienne (LC 33 373)

Salles et locaux de la commune de Plan-les-Ouates (LC 33 374)

Tarif de location des locaux communaux pour les locations ponctuelles (LC 33 375)

Tarif de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 33 376)

Préaux d'écoles et des places de jeux (LC 33 331)

Statuts du groupement intercommunal « Le-Sapay » (LC 33 378)

Petite enfance

Règlement des Institutions de la petite enfance de la Commune de Plan-les-Ouates (LC 33 551)

Conditions de subventionnement des institutions pour la petite enfance (LC 33 552)

Enfance

Règlement des restaurants scolaires Para-dîne (LC 33 561)

Règlement du Centre aéré (LC 33 562)

Règlement des Mercredis aérés (LC 33 563)

Economie

Marchés

Marchés de détails de la Commune (LC 33 811)

Tarif des abonnements et des tickets pour les emplacements de marchés de la Commune (LC 33 812)

Environnement et Energie

Aides financières Energie et Mobilité

Aide financière pour le développement des énergies renouvelables (LC 33 961)

Déchets

Gestion des déchets de la commune de Plan-les-Ouates (LC 33 911)

Patrimoine

Fonds de rénovation des immeubles de la Commune de Plan-les-Ouates (LC 33 221)

Logements communaux (LC 33 531)

Sécurité

Service du feu

Corps de sapeurs-pompiers (LC 33 431)

Vidéosurveillance

Installation et exploitation de systèmes de vidéosurveillance (LC 33 421)

Social

Octroi de subventions aux entités à but social (LC 33 511)

Octroi des aides financières (LC 33 512)

Sports

Installations sportives

Patinoire (LC 33 711)

Centre récréatif et sportif des Cherpines (LC 33 712)

Règlement de la piscine (LC 33 713)