Vous êtes iciAccueil > Déliberation votée Déliberation votée Amenagement abri bus à l'arrêt Roday Soumis par Daniel le lun, 03/29/2021 - 08:32 En savoir plus à propos de Amenagement abri bus à l'arrêt Roday Mise en oeuvre droits à bâtir plq ndeg 30087 Cherpines Soumis par Daniel le ven, 02/12/2021 - 09:07 En savoir plus à propos de Mise en oeuvre droits à bâtir plq ndeg 30087 Cherpines Autorisation au CA signature convention immeubles h1 et j plq Rolliet Soumis par Daniel le ven, 02/12/2021 - 09:06 En savoir plus à propos de Autorisation au CA signature convention immeubles h1 et j plq Rolliet Crédit complémentaire transformation ancienne école des Serves et déplacement aire de jeux Soumis par Daniel le ven, 12/11/2020 - 10:04 En savoir plus à propos de Crédit complémentaire transformation ancienne école des Serves et déplacement aire de jeux Crédit budgétaire supplémentaire subventions énergie et mobilité Soumis par Daniel le ven, 12/11/2020 - 10:02 En savoir plus à propos de Crédit budgétaire supplémentaire subventions énergie et mobilité Construction rez inférieur aménagé pavillon provisoire école du Sapay Soumis par Daniel le ven, 12/11/2020 - 10:01 En savoir plus à propos de Construction rez inférieur aménagé pavillon provisoire école du Sapay Cession à la commune parcelle ndeg 7334 pour incorporation au dp communal Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:17 En savoir plus à propos de Cession à la commune parcelle ndeg 7334 pour incorporation au dp communal Crédit budgétaire supplémentaire études révision plan directeur communal 2.0 Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:15 En savoir plus à propos de Crédit budgétaire supplémentaire études révision plan directeur communal 2.0 Mise en passe avec cylindres numériques sur divers bâtiments communaux Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:13 En savoir plus à propos de Mise en passe avec cylindres numériques sur divers bâtiments communaux Budget de fonctionnement 2021 Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:07 En savoir plus à propos de Budget de fonctionnement 2021 Taxe professionnelle communale en 2021 Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:06 En savoir plus à propos de Taxe professionnelle communale en 2021 Indemnités CA-CM en 2021 Soumis par Daniel le lun, 11/16/2020 - 10:05 En savoir plus à propos de Indemnités CA-CM en 2021 Pages … 7 8 9 10 11 …