Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts

Étude réalisation immeubles f et h2 plq Rolliet

Soumis par Daniel le lun, 01/31/2022 - 08:47

Étude réalisation immeubles f et h2 périmètre PLQ rolliet

Soumis par Daniel le ven, 12/03/2021 - 09:34

Réfection esplanade et rénovation étanchéité parking ch. de Vers 8

Soumis par Daniel le ven, 12/03/2021 - 09:32

Autorisation donnée au CA de signer l'acte relatif à la mutation parcellaire ea au Rolliet

Soumis par Daniel le mar, 11/09/2021 - 09:09

Echanges parcellaires et constitution de servitudes bâtiment japlo et immeuble paroisse

Soumis par Daniel le mar, 11/09/2021 - 09:07

Taxe professionnelle communale 2022

Soumis par Daniel le mar, 11/09/2021 - 09:04

Indemnités CA-CM en 2022

Soumis par Daniel le mar, 11/09/2021 - 09:02

Réfection esplanade et rénovation étanchéité dalle parking souterrain ch. de Vers 8

Soumis par Daniel le mar, 11/09/2021 - 09:01

Budget complémentaire pour l'exercice 2021 pour les aides financières mobilité

Soumis par Daniel le lun, 10/11/2021 - 16:05

Autorisation au CA signature acte 1ere étape mutation parcellaire plq 30043 rolliet et transfert parcelle au pf

Soumis par Daniel le lun, 10/11/2021 - 16:04

Echanges parcellaires et constitution de servitudes nouveau bâtiment japlo et immeuble paroisse

Soumis par Daniel le lun, 10/11/2021 - 16:01

Mandat de pilotage pour la mise en oeuvre des dab communaux plq rolliet

Soumis par Daniel le lun, 10/11/2021 - 16:00

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