Vous êtes iciAccueil > Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts Autoriser le CA à constituer six cédules hypothécaires grevant la nouvelle parcelle 7486 et ouverture d'un crédit pour cette opération Soumis par Merad le ven, 11/03/2023 - 14:50 En savoir plus à propos de Autoriser le CA à constituer six cédules hypothécaires grevant la nouvelle parcelle 7486 et ouverture d'un crédit pour cette opération Budget de fonctionnement 2024 Soumis par Merad le ven, 09/22/2023 - 12:17 En savoir plus à propos de Budget de fonctionnement 2024 Octroi d'un mandat externe - engagement de deux secrétaires généraux adjoints Soumis par Merad le mar, 09/19/2023 - 14:10 En savoir plus à propos de Octroi d'un mandat externe - engagement de deux secrétaires généraux adjoints Prêt accordé au propriétaire de la parcelle 10607 située au 128 route de Saint-Julien Soumis par Merad le mar, 09/19/2023 - 14:09 En savoir plus à propos de Prêt accordé au propriétaire de la parcelle 10607 située au 128 route de Saint-Julien Acquisition d'une quote-part correspondant aux 2/3 des parcelles 10014, 10120, 10564, 11171 dans le périmètre du PDQ 29897 Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:24 En savoir plus à propos de Acquisition d'une quote-part correspondant aux 2/3 des parcelles 10014, 10120, 10564, 11171 dans le périmètre du PDQ 29897 Indemnités allouées aux membres du CA et CM en 2024 Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:21 En savoir plus à propos de Indemnités allouées aux membres du CA et CM en 2024 Contribution annuelle 2024 au FIDU Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:19 En savoir plus à propos de Contribution annuelle 2024 au FIDU Modification du règlement du cimetière Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:18 En savoir plus à propos de Modification du règlement du cimetière Acquisition de lampes LED et matériel audio et vidéo pour trois salles Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:15 En savoir plus à propos de Acquisition de lampes LED et matériel audio et vidéo pour trois salles Travaux de démolition/reconstruction de la Distillerie de Saconnex-d'Arve Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:08 En savoir plus à propos de Travaux de démolition/reconstruction de la Distillerie de Saconnex-d'Arve Ouverture de deux postes de secrétaires généraux adjoints Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:05 En savoir plus à propos de Ouverture de deux postes de secrétaires généraux adjoints Réalisation d'une pépinière sur le secteur des Cherpines Soumis par Merad le lun, 09/18/2023 - 10:04 En savoir plus à propos de Réalisation d'une pépinière sur le secteur des Cherpines Pages1 2 3 4 5 …