Vous êtes iciAccueil > Echanges parcellaires et constitution de servitudes bâtiment japlo et immeuble paroisse Echanges parcellaires et constitution de servitudes bâtiment japlo et immeuble paroisse Soumis par Daniel le mar, 11/09/2021 - 09:07 Type de PV: Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûtsNuméro de PV: D 55-2021Fichiers attachés: D 55-2021