Vous êtes iciAccueil > Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts Servitude canalisation eau potable ferme de la Gavotte Soumis par Daniel le ven, 09/11/2020 - 12:48 En savoir plus à propos de Servitude canalisation eau potable ferme de la Gavotte Etude réfection esplanade chemin de Vers 8 Soumis par Daniel le ven, 09/11/2020 - 12:46 En savoir plus à propos de Etude réfection esplanade chemin de Vers 8 Entretien réseau routier communal a exécuter en 2020 Soumis par Daniel le ven, 09/11/2020 - 12:45 En savoir plus à propos de Entretien réseau routier communal a exécuter en 2020 Règlement constitution réserve pour mesures structurelles Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:47 En savoir plus à propos de Règlement constitution réserve pour mesures structurelles Mise en oeuvre deuxième étape droits à bâtir plq Rolliet aux Cherpines Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:45 En savoir plus à propos de Mise en oeuvre deuxième étape droits à bâtir plq Rolliet aux Cherpines Constitution de servitudes de passage parcelles 5082 et 5084 Arare-Dessous Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:43 En savoir plus à propos de Constitution de servitudes de passage parcelles 5082 et 5084 Arare-Dessous Autorisation donnée au CA de signer la convention des droits à bâtir Rolliet Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:41 En savoir plus à propos de Autorisation donnée au CA de signer la convention des droits à bâtir Rolliet Entretien réseau routier communal à exécuter en 2020 Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:37 En savoir plus à propos de Entretien réseau routier communal à exécuter en 2020 Délégation de compétences au CA en matière de naturalisations Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:36 En savoir plus à propos de Délégation de compétences au CA en matière de naturalisations Délégation de compétences au CA pour passation d'actes authentiques Soumis par Daniel le mar, 06/09/2020 - 09:34 En savoir plus à propos de Délégation de compétences au CA pour passation d'actes authentiques Révision du règlement de la réserve pour mesures structurelles Soumis par Daniel le lun, 05/18/2020 - 15:41 En savoir plus à propos de Révision du règlement de la réserve pour mesures structurelles Seconde étape droits à batir plq rolliet aux cherpines Soumis par Daniel le lun, 05/18/2020 - 15:39 En savoir plus à propos de Seconde étape droits à batir plq rolliet aux cherpines Pages … 13 14 15 16 17 …