Convocation du 17 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions
a) Sociale et enfance du 28 septembre
b) Aménagement et nouveaux quartiers du 2 octobre
c) Sports du 5 octobre
d) Environnement et infrastructures du 9 octobre
e) Finances du 11 octobre
f) Culture du 16 octobre
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 120-2023 R: Crédit complémentaire de 590 000 F pour les travaux de démolition/reconstruction de la Distillerie de Saconnex-d’Arve à Plan-les-Ouates.
b) D 121-2023 R: Modification du règlement du cimetière de Plan-les-Ouates.
c) D 125-2023 R : Crédit d’engagement de 7 580 000 F en vue de l’acquisition d’une quote-part maximale correspondant aux deux tiers (2/3) des parcelles Nos 10'014, 10'120, 10'564 et 11'171, sises dans le périmètre du PDQ N° 29'897 des Cherpines, en zone de développement 3, à Plan-les-Ouates et à Confignon.
d) D 128-2023 P : Autoriser le Conseil administratif à constituer six cédules hypothécaires de registre grevant la nouvelle parcelle N° 7486 de Plan-les-Ouates issue du TM 37/2020 de 10 450 000 F (2x), 3 000 000 F (2x) et 1 550 000 F (2x) respectivement de 1er, de 2ème et de 3ème rangs et ouverture d’un crédit de 45 000 F pour cette opération.
B. Proposition
a) Pr 05-2023 : Désignation des Président-e-s et des Vice-président-e-s des Bureaux de vote en 2024
6. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 35-2023 R : Pour la création d’îlots de fraîcheur sur la commune de Plan-les-Ouates
b) M 37-2023 P : Pour la suppression de la taxe communale sur les chiens
c) M 38-2023 P : Pour le soutien à la création de structures d’accueil petite enfance publiques en nature et à l’éducation à l’environnement sur Plan-les-Ouates
B. Postulat
a) Po 02-2023 P : Mesures à prendre contre la pratique du harcèlement de toutes natures, notamment dans le cadre des écoles de la Commune de Plan-les-Ouates
7. Questions
8. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
