Convocation du 26 septembre 2017
Ordre du jour
Date: Mardi 26 septembre 2017
Heure: 20h00
Lieu: Salle du Conseil municipal - Plan-les-Ouates
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2017
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions :
a) Aménagement et grands projets du 26 juin, du 28 août et du 25 septembre
b) Ad hoc pièce D Cherpines du 27 juin
c) Sociale du 31 août
d) Infrastructures et environnement du 4 septembre
e) Culture et loisirs du 11 septembre
f) Sports du 14 septembre
g) Sécurité, prévention et communication du 18 septembre
h) Economie et finances du 21 septembre
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibération
a) D 88-2017 R : Crédit d'engagement de 450 000 F pour d'entretien du réseau routier communal à exécuter en 2017 à Plan-les-Ouates.
b) D 90-2017 R : Préavis du Conseil municipal sur le projet de Plan localisé de Quartier du Rolliet aux Cherpines.
c) D 86-2017 P : Crédit d'engagement de 480 000 F pour d'étude relative à la réalisation des aménagements paysagers du quartier des Sciers à Plan-les-Ouates.
d) D 91-2017 P : Crédit d'engagement de 1 960 000 F pour d'assainissement de la 2ème étape du Grand-Voiret comprenant la construction d'un bassin de rétention à d'avenue Curé-Baud sous les tennis des Fraisiers de Lancy.
e) D 92-2017 P : Crédit d'engagement de 28 000 F pour d'étude de la réhabilitation des collecteurs de la route du Camp à Plan-les-Ouates.
f) D 93-2017 P : Crédit d'engagement de 60 000 F pour d'étude de la rénovation de la station de pompage de la ZIPLO.
g) D 94-2017 P : Modification du règlement sur d'installation et d'exploitation de systèmes de vidéosurveillance de la commune de Plan-les-Ouates.
h) D 95-2017 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2018.
i) D 96-2017 P : Taxe professionnelle communale en 2018.
j) D 97-2017 P : Budget de fonctionnement 2018, taux des centimes additionnels 2018 et autorisation d'emprunt pour d'année 2018.
k) D 101-2017 P : Annulation de la délibération D 43-2016.
l) D 99-2017 P : Ratification des accords passés avec les promoteurs partenaires et copropriétaires de d'immeuble « G » aux Sciers.
6. Propositions du Conseil municipal
A. Motions
a) M 10-2017 R : Pour d'étude d'une solution de mobilité autonome autour de la ZIPLO.
b) M 12-2017 P : Pour une station de mesure de la qualité de d'air à Plan-les-Ouates et un panneau d'information public en temps réel.
7. Pétitions
a) Pe 02-2017 R : Parking à Arare centre.
b) Pe 03-2017 R : Pour une véritable piscine publique olympique aux Cherpines.
