Convocation du 25 avril 2017

Date : Mardi 25 avril 2017
Heure : 20h00
Lieu : Mairie, Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2017
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions :

a) Sociale du 23 mars
b) Culture et loisirs du 27 mars et du 24 avril
c) Sports du 30 mars
d) Sécurité, prévention et communication du 3 avril
e) Sécurité, prévention et communication du 3 avril ? rapport de minorité
f) Aménagement et grands projets du 10 avril
g) Economie et finances du 12 avril

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération
a) D 73-2017 R : Préavis du Conseil municipal sur le Plan Directeur de Zone Industrielle et Artisanale des Cherpines.
b) D 74-2017 P : Crédit d'engagement de 240 000 F pour la réalisation d'une étude de faisabilité visant la surélévation de deux niveaux et la rénovation des immeubles Honegger Vers 5 à 15 et Vuattes 2 à 6.
c) D 75-2017 P : Crédit d'engagement de 200 000 F pour le développement de la production d'électricité solaire sur les bâtiments communaux par la construction et d'entretien de centrales photovoltaïques.
d) D 76-2017 P : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016 et aux moyens de les couvrir (fonctionnement 2016).
e) D 77-2017 P : Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2016.
f) D 78-2017 P : Crédit d'engagement complémentaire de 23 655,45 F destiné à financer les études des besoins communaux dans le cadre du groupe de travail définissant le potentiel en équipements sportifs, de loisirs, d'études, d'entreprises et de logement sur le secteur des Cherpines.
g) D 79-2017 P : Crédit d'engagement de 2 650 000 F pour le financement et la réalisation des équipements et aménagements du quartier des Sciers.
h) D 80-2017 P : Crédit d'engagement entre 2 500 000 F et 3 000 000 F destiné à la participation de la Commune de Plan-les-Ouates au financement des liaisons L1-L2 dans leur variante semi-enterrée.
i) D 81-2017 P : Crédit d'engagement de 494 775 F pour d'acquisition et frais d'actes, conjointement avec la Ville de Lancy, de la parcelle N° 7086 de la Commune de Plan-les-Ouates, propriété de d'Etat de Genève.
j) D 82-2017 P : Crédit d'engagement de 96 000 F pour d'étude de la réalisation d'un mini-réseau CAD pour le groupe de bâtiments communaux dans le secteur de Champ-Joly.

B. Résolution
a) R 08-2017 P : Adoption de la 1ère mise à jour du Plan directeur cantonal 2030.

6. Questions
7. Divers

Clôture de la séance.
Questions du public.