Convocation du 24 septembre 2019

Date : Mardi 24 septembre 2019

Heure : 20h00

Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2019

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions :

a) Sports du 29 août

b) Sociale du 29 août

c) Aménagement et grands projets du 2 septembre

d) Infrastructures et environnement du 9 septembre

e) Enfance du 12 septembre

f) Economie et finances du 19 septembre

g) Culture et loisirs du 23 septembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 162-2019 R : Crédit d’engagement de 130 000 F destiné aux travaux de réaménagement du bâtiment de la Vieille Ecole regroupant le service culturel, de l’enfance et de l’action sociale et de la jeunesse, sis route des Chevaliers-de-Malte 5 à Plan-les-Ouates.

b) D 164-2019 R : Crédit d’engagement de 1 600 000 F pour la mise en système séparatif des collecteurs et de l’aménagement routier du chemin de Riant-Mont à Plan-les-Ouates.

c) D 165-2019 R : Crédit d’engagement de 300 000 F pour l’étude de l’assainissement et la transformation du bâtiment Vers 1 / Vuattes 1 à Plan-les-Ouates.

d) D 166-2019 R : Crédit d’engagement de 320 000 F pour l’assainissement énergétique de l’ancienne école d’Arare à Plan-les-Ouates.

e) D 170-2019 R : Crédit d’engagement de 420 000 F destiné à l’acquisition de 797m2 de droits à bâtir « activités » issus de la parcelle N° 6’918 propriété du Canton dans le périmètre du Plan Localisé de Quartier du Rolliet à Plan-les-Ouates.

f) D 171-2019 P : Crédit d’engagement de 37 000 F pour l’étude relative à la mise en conformité du cadastre du domaine public sur le territoire communal – Premier secteur (Arare-Dessous) à Plan-les-Ouates – Etape 1.

g) D 173-2019 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2020.

h) D 174-2019 P : Taxe professionnelle communale en 2020.

i) D 175-2019 P : Budget de fonctionnement 2020, taux des centimes additionnels 2020 et autorisation d’emprunt pour l’année 2020.

j) D 176-2019 P : Règlement du Fonds de rénovation des immeubles du patrimoine financier de la commune de Plan-les-Ouates.

6. Proposition du Conseil municipal

A. Motion

a) M 21-2019 P : Pour une sensibilisation à la gestion des déchets via le jeu en famille.

7. Pétitions

a) Pe 05-2019 : Abris de bus à l’arrêt Roday.

b) Pe 06-2019 : Pour que la Place des Aviateurs soit renommée « Place des Aviatrices »

8. Questions

9. Divers

Clôture de la séance

Questions du public