Convocation du 24 avril 2018
Date : Mardi 24 avril 2018
Heure : 20h00
Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 MARS 2018
2. ELECTION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS AU CONSEIL DE CHAMP-RAVY
3. COMMUNICATIONS DU BUREAU DU CONSEIL MUNICIPAL
4. COMMUNICATIONS DU CONSEIL ADMINISTRATIF
5. RAPPORTS DES COMMISSIONS :
a) Infrastructures et environnement du 16 avril
b) Economie et finances du 16 avril
c) Aménagement et grands projets du 23 avril
6. PROPOSITIONS DU CONSEIL ADMINISTRATIF
A. Projets de délibération
a) D 114-2018 R : Crédit d’engagement de 56 000 F pour une étude d’avant-projet des voiries et des réseaux du PLQ Rolliet.
b) D 117-2018 R : Crédit d’engagement de 560 000 F pour la rénovation, l’entretien et le rafraîchissement du Café de La Place à Plan-les-Ouates.
c) D 119-2018 R : Crédit budgétaire supplémentaire 2018 de 30 000 F destiné à soutenir un projet d’aide à l’ancrage des jeunes entreprises sur la Commune.
d) D 120-2018 R : Crédit d’engagement de 135 000 F en vue de réaliser un appel à projet coopératives aux Sciers à Plan-les-Ouates.
e) D 121-2018 P : Crédit d’engagement de 210 000 F pour la réalisation d’un avant-projet et d’un appel d’offres AIMP visant la surélévation d’un niveau des bâtiments dits de la « Voirie » à Plan-les-Ouates.
f) D 124-2018 P : Crédit budgétaire supplémentaire de 9 000 F pour le Programme d’Intégration Communal de Plan-les-Ouates – PICom.
g) D 125-2018 P : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2017 et aux moyens de les couvrir (fonctionnement 2017).
h) D 126-2018 P : Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2017.
i) D 127-2018 P : Crédit d’engagement complémentaire de 16 006.55 F pour le captage des eaux de ruissellement du chemin des Etangs-de-la-Bistoquette à Plan-les-Ouates.
j) D 134-2018 P : Modification des statuts du groupement intercommunal « Organisation régionale de protection civile région Salève » (ORPC Salève).
7. PROPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL
A. Motion
a) M 13-2018 P : Pour la mise en place d’un plan de mobilité scolaire à Plan-les-Ouates.
