Convocation du 12 novembre 2019

Date : Mardi 12 novembre 2019

Heure : 18h00

Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal

2. Approbation des procès-verbaux des séances des 24 septembre et 15 octobre 2019

3. Communications du Bureau du Conseil municipal

4. Communications du Conseil administratif

5. Rapports des commissions :

a) Sports du 17 octobre

b) Enfance du 17 octobre

c) Culture et loisirs du 28 octobre

d) Infrastructures et environnement du 29 octobre et du 4 novembre

e) Economie et finances du 31 octobre et du 6 novembre

f) Aménagement et grands projets du 11 novembre

6. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 173-2019 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2020.

b) D 174-2019 R : Taxe professionnelle communale en 2020.

c) D 175-2019 R : Budget de fonctionnement 2020, taux des centimes additionnels 2020 et autorisation d’emprunt pour l’année 2020.

d) D 178-2019 R : Crédit d’engagement de 1 800 000 F pour la modération de trafic, les aménagements de mobilité douce et l’assainissement du bruit routier de la route de Saconnex-d’Arve à Plan-les-Ouates.

e) D 179-2019 R : Crédit d’engagement de 3 130 000 F pour la réalisation d’aménagements paysagers du quartier des Sciers à Plan-les-Ouates, comprenant la coulée verte en étape 1, le bassin de rétention des eaux de pluie à ciel ouvert, ainsi que la noue primaire en partie ouest du site.

f) D 180-2019 P : Cession à la commune de Plan-les-Ouates de la parcelle N° 7046B, anciennement N° 7046, en vue de son incorporation au DP communal.

g) D 182-2019 P g) : Crédit d’engagement de 160 000 F pour la mise en oeuvre d’une étude EPIQR pour le plan décennal d’assainissement technique et énergétique des bâtiments du patrimoine administratif (PA) et du patrimoine financier (PF) 2020-2030 de la commune de Plan-les-Ouates.

h) D 183-2019 P : Crédit d’engagement de 360 000 F pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de l’école Champ-Joly CE à Plan-les-Ouates.

7. Questions

8. Divers

Clôture de la séance

Questions du public