Convocation du 10 décembre 2019

Date : Mardi 10 décembre 2019

Heure : 20h00

Lieu : Mairie – Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2019

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions :

a) Sociale du 14 novembre

b) Infrastructures et environnement du 25 novembre

c) Commissions conjointes du 2 décembre

d) Sports du 5 décembre

e) Conjointe Economie et finances et Sports du 5 décembre

f) Culture et loisirs du 9 décembre

5. Propositions du Conseil administratif

A. Projets de délibération

a) D 182-2019 R : Crédit d’engagement de 160 000 F pour la mise en oeuvre d’une étude EPIQR pour le plan décennal d’assainissement technique et énergétique des bâtiments du patrimoine administratif (PA) et du patrimoine financier (PF) 2020-2030 de la commune de Plan-les-Ouates.

b) D 183-2019 R : Crédit d’engagement de 360 000 F pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de l’école Champ-Joly CE à Plan-les-Ouates.

c) D 184-2019 R : Crédit d’engagement de 50 000 F pour un prêt au FC Plan-les-Ouates.

d) D 185-2019 P : Crédit d’engagement de 165 000 F pour l’étude d’une route d’accès au périmètre du PLQ Les Sciers à Plan-les-Ouates.

e) D 186-2019 P : Crédit d’engagement de 273 000 F en vue de l’acquisition de la parcelle N° 5719, sise dans le périmètre des Sciers à Plan-les-Ouates.

6. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

a) M 21-2019 R : Pour une sensibilisation à la gestion des déchets via le jeu en famille.

b) M 22-2019 R : Plan climat communal : il y a urgence à agir ! .

c) M 23-2019 R : Pour améliorer les déplacements à pied des seniors et des personnes à mobilité réduite sur la commune de Plan-les-Ouates.

d) M 24-2019 R : Innovons en matière de collecte des déchets dans l’éco-quartier des Cherpines

e) M 25-2019 R : Protections hygiéniques gratuites et en libre accès au sein des espaces publics de Plan-les-Ouates.

7. Pétition

a) Pe 07-2019 : Pour le retour de la patrouilleuse sur la route de Saconnex-d’Arve.

8. Questions

9. Divers

Clôture de la séance

Questions du public