Vous êtes iciAccueil > Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûts Règlement fonds de rénovation immeubles du patrimoine financier Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:30 En savoir plus à propos de Règlement fonds de rénovation immeubles du patrimoine financier Taxe professionnelle communale en 2020 Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:28 En savoir plus à propos de Taxe professionnelle communale en 2020 Indemnités CA - CM en 2020 Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:27 En savoir plus à propos de Indemnités CA - CM en 2020 Etude mise en conformité cadastre du domaine public sur le territoire communal - étape 1 Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:25 En savoir plus à propos de Etude mise en conformité cadastre du domaine public sur le territoire communal - étape 1 Acquisition droits a bâtir parcelle 6918 plq rolliet Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:24 En savoir plus à propos de Acquisition droits a bâtir parcelle 6918 plq rolliet Assainissement énergétique ancienne école d'arare Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:22 En savoir plus à propos de Assainissement énergétique ancienne école d'arare Etude assainissement et transformation bâtiment vers 1 - vuattes 1 Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:20 En savoir plus à propos de Etude assainissement et transformation bâtiment vers 1 - vuattes 1 Mise en séparatif collecteurs et aménagement chemin riant-mont Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:18 En savoir plus à propos de Mise en séparatif collecteurs et aménagement chemin riant-mont Réaménagement bâtiment de la vieille école Soumis par Daniel le mar, 09/17/2019 - 09:16 En savoir plus à propos de Réaménagement bâtiment de la vieille école Crédit acquisition droits à bâtir parcelle 6918 plq Rolliet Soumis par Daniel le mar, 06/11/2019 - 10:08 En savoir plus à propos de Crédit acquisition droits à bâtir parcelle 6918 plq Rolliet Réalisation espace de street workout aux Cherpines Soumis par Daniel le mar, 06/11/2019 - 10:06 En savoir plus à propos de Réalisation espace de street workout aux Cherpines Annulation délibération D 80a-2017 financement variante enterrée liaison l1 Soumis par Daniel le mar, 06/11/2019 - 10:04 En savoir plus à propos de Annulation délibération D 80a-2017 financement variante enterrée liaison l1 Pages … 18 19 20 21 22