Vous êtes iciAccueil > Transfert bâtiment Vers 1 Vuattes 1 du patrimoine financier vers le patrimoine administratif Transfert bâtiment Vers 1 Vuattes 1 du patrimoine financier vers le patrimoine administratif Soumis par Daniel le mar, 05/11/2021 - 09:30 Type de PV: Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûtsNuméro de PV: D 32-2021Fichiers attachés: D 32-2021