Vous êtes iciAccueil > Transfert bâtiment Vers 1 Vuattes 1 du patrimoine financier vers le patrimoine administratif Transfert bâtiment Vers 1 Vuattes 1 du patrimoine financier vers le patrimoine administratif Soumis par Daniel le lun, 04/19/2021 - 09:09 Type de PV: Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûtsNuméro de PV: D 32-2021Fichiers attachés: D 32-2021