Vous êtes iciAccueil > Financement soulte échange de catégories droits à bâtir fek plq rolliet Financement soulte échange de catégories droits à bâtir fek plq rolliet Soumis par Daniel le lun, 10/05/2020 - 09:02 Type de PV: Projet de délibération, exposé de motifs et estimation des coûtsNuméro de PV: D 08-2020Fichiers attachés: D 08-2020